Droit du sol, droit du sang - La citoyenneté dans l’Histoire - Herodote.net

Droit du sol, droit du sang

La citoyenneté dans l’Histoire

Comment peut-on être Français ? Étatsunien ? Allemand ? Les questions liées à la citoyenneté ont envahi le champ médiatique.

Gardons-nous de tout anachronisme. Le « droit du sol » (en latin, jus soli), le « droit du sang » (en latin, jus sanguinis) et la double nationalité sont des notions qui remontent au XIXe siècle pour les deux premières, au XXe siècle pour la dernière (note).

La citoyenneté par la filiation (droit du sang) était la règle dans l'Antiquité. Elle le demeure dans la plus grande partie du monde. L'Occident lui préfère aujourd'hui le droit du sol, installé à la fin du XIXe siècle en France.

Joseph Savès

Réfugiés allemands en Prusse occidentale, archives fédérales allemandes, 1920.

Droit du sol, droit du sang : la citoyenneté dans l'Histoire

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Citoyens de père en fils

L’idée d’appartenance à une nation est très récente et d’origine clairement européenne. L’Antiquité ne connaît ni nations ni nationalités mais seulement des cités avec des hommes libres, des esclaves et des étrangers. Seuls les premiers ont la qualité de citoyens, avec les privilèges juridiques et civiques qui s’y attachent, comme la participation à l’élection des magistrats de la cité.

La citoyenneté s’obtient donc très généralement par filiation, les hommes héritant du statut de leurs parents. Encore faut-il que les deux soient libres pour être soi-même libre. On ne plaisante pas avec la question : le stratège Périclès, homme fort d’Athènes, se voit empêché d’obtenir la citoyenneté pour son fils car celui-ci est né de son épouse étrangère, Aspasie de Milet !

Cette jurisprudence s’applique à Rome qui n’est somme toute qu’une cité avec des dépendances plus vastes que ses rivales antérieures. La citoyenneté romaine bénéficie aux hommes libres d’Italie mais aussi aux légionnaires qui ont servi pendant au moins vingt ans et aux hommes libres assez riches pour l’acheter (c’est le cas du géniteur de saint Paul de Tarse).

Portrait officiel de Caracalla, 212, détail d’un buste, musée du Louvre, Paris.Il en va ainsi jusqu’au fameux édit de 212 par lequel l’empereur Caracalla étend la citoyenneté romaine à l’ensemble des hommes libres de l’empire.

On en ignore la raison. Peut-être l'empereur a-t-il voulu de la sorte augmenter les recettes fiscales, les citoyens étant assujettis à un impôt sur les successions, mais rien ne vient corroborrer cette hypothèse de l'historien Dion Cassius.

Il n’est pas sûr en tout cas que cet édit, aussi connu sous le nom de Constitution antonine (Constitutio Antoniniana en latin), ait été apprécié de ceux qui étaient déjà citoyens comme de ceux qui avaient obtenu le droit de cité par leur travail et leurs mérites.

Toujours est-il que la qualité de citoyen romain qui faisait deux siècles plus tôt la fierté de saint Paul est désormais octroyée sans conditions...

La division ordinaire entre hommes libres, esclaves et étrangers va perdurer dans les siècles suivants, autour de la Méditerranée comme dans le reste de l’Eurasie. Mais elle disparaît en Europe occidentale, à l’aube de l’An Mil, du fait de la lente réforme des mœurs par l’Église ; du fait aussi de la stabilisation des populations par la fin des invasions et des migrations.

L’Europe occidentale devient ainsi la première terre du monde sans esclaves. Un édit du roi de France Louis X le Hutin, le 3 juillet 1315, rappelle que « selon le droit de nature, chacun doit naître franc ». Officiellement, depuis cette date, « le sol de France affranchit l'esclave qui le touche ».

Par contre, la distinction entre autochtone et étranger demeure prégnante dans les faits et le droit. Depuis l’époque carolingienne, on désigne sous le nom d’« aubains » les personnes qui vivent dans une seigneurie sans y être nées. Lorsque l’une d’elles vient à mourir sans avoir d'héritier sur place, le seigneur lui-même s’approprie ses biens. C’est le « droit d’aubaine », d’où nous vient le mot aubaine dans son sens actuel de bonne fortune. Ce droit va au fil des siècles être récupéré par le roi en personne avant de tomber en désuétude peu avant la Révolution française.

Publié ou mis à jour le : 2019-09-02 17:56:52

 
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