Le dictionnaire de l'Histoire - droit du sol, droit du sang - Herodote.net

Le dictionnaire de l'Histoire

droit du sol, droit du sang

Le « droit du sol » (en latin, jus soli) et le « droit du sang » (en latin, jus sanguinis) sont des concepts juridiques relatifs à l'attribution de la citoyenneté (ensemble des droits sociaux et civiques spécifiques aux citoyens d'un État). 

Bien qu'exprimés en latin, ils sont apparus seulement à la fin du XVIIIe siècle (294).

- droit du sol :

Dans un pays qui applique le droit du sol, un étranger installé sur son sol peut acquérir la citoyenneté dans un délai rapide et sans obstacle rédhibitoire. Ses enfants peuvent aussi l'obtenir. Selon le pays, c'est soit d'office du fait de la naissance sur le sol national, soit à la demande des parents, soit à la majorité civile par une simple déclaration d'intention.

Dans certains pays est appliqué le « double » jus soli : la citoyenneté est attribuée d'office seulement aux enfants de la deuxième génération (nés d'un parent lui-même né sur le sol national).

- droit du sang ou droit de la filiation :

Dans un pays qui applique le droit du sang ou droit de la filiation, la citoyenneté est seulement attribuée aux enfants des citoyens de ce pays. Un étranger installé sur son sol n'a aucune possibilité de l'acquérir ou seulement à des conditions rédhibitoires. Le mariage avec un ressortissant du pays n'offre pas lui-même l'assurance de l'obtenir.

Certains pays appliquent un jus sanguinis « étendu » : ils considèrent que leurs ressortissants ne peuvent abandonner leur nationalité d'origine, même s'ils s'installent à l'étranger et adoptent la nationalité du pays d'accueil.

Au XXIe siècle, la plupart des pays de la planète vivent sous une forme ou une autre de jus sanguinis. Ils représentent plus de 85% de la population mondiale. L'exception est essentiellement représentée par les pays occidentaux (Europe de l'Ouest, Amérique du Nord, Australie).

Voir : La citoyenneté dans l’Histoire

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