Hugo Grotius (1583 - 1645)

Le plus fort n’a pas tous les droits

(10 avril 1583 - 28 août 1645)Hugo Grotius (forme latinisée) ou de Groot, dans sa forme originale, est considéré comme le fondateur du droit international, au XVIIe siècle.

Né en 1583 à Delft, aux Provinces-Unies, il révèle très jeune des talents exceptionnels.

Ainsi compose-t-il des sonnets en latin à huit ans et, à quinze ans, comme il accompagne une ambassade à Paris, le roi Henri IV le qualifie de « miracle de Hollande » et lui offre un médaillon à son effigie !

Hugo de Groot s'établit comme avocat à La Haye et commence à publier de nombreuses œuvres tant politiques que philosophiques et religieuses.

Vers un droit de la mer

Sollicité par la Compagnie hollandaise des Indes orientales (VOC), il publie en 1609 La Liberté des mers (Mare liberum en latin), un court texte qui, comme son titre l'indique, revendique la liberté de circulation sur les mers, à l'encontre des Portugais et Espagnols qui prétendaient la contrôler.

À long terme, c'est la vision « grotienne » qui s'est imposée. Avec son alter ego anglais John Selden, le juriste hollandais est à l'origine de notre droit de la mer.

De Groot devient rapidement un homme politique important, mais se trouve pris dans les luttes intestines qui déchirent les Province-Unies. Son mentor Oldenbarnevelt est condamné à mort par le stathouder (gouverneur) Maurice de Nassau et lui-même condamné à l'emprisonnement à vie en 1618.

Il s'évade de sa prison de Loevestein en 1621 dans un coffre à livres, grâce à l'ingéniosité de son épouse et gagne la France. Après quelques années difficiles, il est nommé résident de Suède en France en 1634 par le chancelier Oxenstierna. Les deux pays sont impliqués dans la guerre de Trente Ans et Grotius va négocier pendant dix ans l'issue de ce conflit.

Rappelé à Stockholm par la reine Christine, il quitte sa charge et meurt peu après à Rostock, en Allemagne, avant d'être inhumé dans la Nouvelle-Église de Delft.

À la recherche d'un droit « naturel »

En 1625, Grotius a rédigé son chef d'oeuvre le Droit de la guerre et de la paix (en latin De jure pacis et belli), dédié à Louis XIII.

Dans cet ouvrage fondamental, il définit l'État comme le produit d'un contrat : « Un corps parfait de personnes libres qui se sont jointes ensemble pour jouir paisiblement de leurs droits et pour leur utilité commune » en précurseur des Lumières et de Rousseau. Mieux encore (ou pire), il exclut dans cette définition toute base territoriale ou historique. Rien à voir avec les royaumes européens de son époque, caractérisés par la souveraineté sur un territoire et les gens qui l'habitent. Rien à voir non plus avec la Nation de Renan, fondée sur une terre et des souvenirs partagés. On est beaucoup près de l'idéal proposé aujourd'hui : une nation simplement fondée sur le « vivre-ensemble ».

Grotius ébauche à partir de là l'idée que le territoire est seulement une propriété de l'État : il peut faire l'objet de conventions internationales comme l'octroi d'un droit de passage sur des fleuves ou des détroits. Mais un État ne peut céder un territoire à un autre État sans l'accord des personnes qui y vivent. C'est l'ébauche du « droit des peuples à disposer d'eux-mêmes », ce que Grotius appelle le « droit des gens »

Non sans audace dans un siècle tourmenté par les guerres de religion, le juriste néerlandais plaide aussi en faveur d'un droit naturel, respectueux de la morale chrétienne, mais fondé sur la raison humaine et non plus d'essence divine. Il en appelle aux « principes de la droite raison, qui nous font connaître qu'une action est moralement honnête ou déshonnête selon la convenance ou la disconvenance nécessaire qu'elle a avec la nature raisonnable et sociable de l'homme ».

Grotius recadre ainsi le concept de « guerre juste » ébauché un millénaire plus tôt par saint Augustin en reconnaissant aux États le droit de faire la guerre mais seulement pour se défendre ou pour punir les violations graves du droit international. Pour le règlement des conflits, il prescrit des conférences internationales comme celles de Westphalie qui vont solder la guerre de Trente Ans. 

Ainsi émerge l'idée d'un droit international qui s'impose à tous les États – dit autrement, que le droit du plus fort ne peut tout justifier – et que ce droit n'est pas d'origine divine ni assimilable à un droit successoral entre dynasties régnantes (on n'hérite ni ne lègue pas des populations comme des biens meubles).

Yves Chenal

Publié ou mis à jour le : 2020-05-09 09:38:32

 
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