Le dictionnaire de l'Histoire

Le mot amnistie vient du grec amnestia qui désigne l'oubli. L'amnistie est un acte public de pardon collectif et solennel par lequel chacun est sommé d'oublier toutes les offenses qu'il a pu subir du fait de dissensions politiques, troubles publics ou guerre civile. On convient généralement que le premier cas est le décret promulgué à Athènes en 403 avant J.-C. à l’issue d’une rébellion qui a menacé la démocratie athénienne. Il interdit à tous les ennemis de la veille de rappeler les événements et d'appliquer la loi du vainqueur. Le droit romain connaît aussi cette institution dénommée « loi de l’oubli » (lex oblivionis), dont le but est le retour à la paix civile après rébellion ou conjuration.

L'Édit de Nantes, par lequel le roi de France Henri IV a mis fin aux guerres de religion, exprime bien la haute signification de l'amnistie. Ce texte de pacification énonce dans son article I : « Premièrement, que la mémoire de toutes choses passées d'une part et d'autre, depuis le commencement du mois de mars 1585 jusqu'à notre avènement à la couronne et durant les autres troubles précédents et à leur occasion, demeurera éteinte et assoupie, comme de chose non advenue. Et ne sera loisible ni permis à nos procureurs généraux, ni autres personnes quelconques, publiques ni privées, en quelque temps, ni pour quelque occasion que ce soit, en faire mention, procès ou poursuite en aucunes cours ou juridictions que ce soit ».

On retrouve cette nécessité de l'oubli perpétuel et de l'amnistie dans l'article II du traité de paix signé le 24 octobre 1648 à Münster (Westphalie) entre la France et le Saint-Empire : « Qu'il y ait de part et d'autre un oubli et une amnistie perpétuelle de tout ce qui a été fait depuis le commencement de ces troubles en quelque lieu ou en quelque manière que les hostilitez ayent été exercées par l'une ou par l'autre partie ; de sorte que ni pour aucune de ces choses, ni sous aucune autre cause ou prétexte, l'on n'exerce ou fasse exercer ni l'on ne souffre plus qu'il soit fait ci-après l'un contre l'autre aucun acte d'hostilité ou inimitié, vexation ou empêchement, ni quant aux personnes, ni quant à la condition, ni quant aux biens, ou à la sûreté ; soit par soi-même, ou par autrui, en cachete, ou bien ouvertement, directement ou indirectement ; sous espèce de droit ; ni par voye de fait, ni au dedans, ni en quelque autre lieu hors de l'Empire, nonobstant tous pactes contraires faits auparavant ; mais que toutes les injures, violences, hostilitez, dommages et dépenses, qui ont été faites et causés de part et d'autre, tant avant que pendant la guerre, de fait, de parole, ou par écrit ; sans aucun égard aux personnes ou aux choses soient entièrement abolies ; si bien que tout ce que l'un pourroit demander et prétendre sur l'autre pour ce sujet, soit enseveli dans un éternel oubli. ». 

Voir : L'Édit de Nantes