Le passeport

La frontière entre le contrôle et la liberté

C’est un document auquel on ne prête que peu attention, la carte d’identité étant en France bien plus importante administrativement et symboliquement. Le passeport est pourtant au cœur de l’histoire administrative, elle-même riche d’enseignements sur la conception du territoire, de son contrôle par l’autorité et de la liberté d’aller et venir.

Yves Chenal

Laissez-passer accordé à Claude Niépce pour se rendre à Chalon-sur-Saône, 1795, Paros, BnF, Gallica.

Le laissez-passer, ancêtre du passeport

L’histoire ancienne du passeport est obscure. Les souverains ont très souvent délivré des documents garantissant à leur porteur la libre-circulation sur le territoire, ainsi que la protection royale. À ce titre, bien avant d’être une manifestation de l’État-nation, le passeport est le corollaire de la construction de l’État et de la souveraineté royale ou impériale.

Nehemiah (ou Néhémie), Jérusalem, Bildarchiv Foto Marburg.Ainsi, la Bible raconte comment Néhémie obtient au roi Artarxexès l’autorisation de retourner dans la ville de ses ancêtres pour la reconstruire et prend des garanties en lui demandant : « Si tel est le bon plaisir du roi, qu’on me donne des lettres pour les gouverneurs de la province qui est à l’ouest de l’Euphrate, afin qu’ils facilitent mon passage jusqu’en Juda ; et aussi une lettre pour Asaph, l’inspecteur des forêts royales, afin qu’il me fournisse du bois de charpente pour les portes de la citadelle qui protégera la Maison de Dieu, le rempart de la ville, et la maison où je vais m’installer. »

Et Néhémie de poursuivre : « Le roi me l’accorda, car la main bienfaisante de mon Dieu était sur moi. Je me rendis auprès des gouverneurs de Transeuphratène et je leur remis les lettres du roi. Le roi m’avait fait escorter par des officiers de l’armée et des cavaliers. »

Des documents semblables sont émis par les souverains carolingiens et par de nombreuses autorités à travers l’histoire. Ils attestent de la protection accordée par le souverain. Ce sont donc des sauf-conduits qui garantissent le cas échéant des avantages pour accomplir une mission. À mesure que le commerce se développe, ces documents deviennent des outils économiques et des sources de profit pour les autorités qui les vendent aux marchands.

Entre outil de contrôle interne et instrument diplomatique

À l’époque moderne, l’administration se fait statistique et l’ambition d’une police qui contrôle la population s’affirme.

Des projets sont dressés au XVIIIe siècle pour enregistrer toute la population. Dans ce contexte, le statut du passeport se retourne : les documents d’identité servent moins à permettre la circulation qu’à contrôler les catégories mobiles et donc « dangereuses », et à empêcher les artisans d’affaiblir le royaume en le quittant.

Cependant l’exigence de papiers pour tous dépasse les capacités de l’administration, qui ne tente du reste jamais d’en centraliser la production, et la police peine à exercer un contrôle réel, la population n’acceptant jamais complètement l’exigence de disposer de documents d’identité et de circulation. Le passeport est donc supprimé par la Constitution de 1791, laquelle affirme solennellement le principe de la liberté de circulation.

Certificat délivré par le « comité de surveillance » en 1793 pour l’obtention d’un passeport par un citoyen d’Orléans. Le passeport ne peut être délivré qu’après vérification que l’individu respecte les lois et paie ses impôts.

Rapidement, toutefois, des exceptions apparaissent : déjà en 1790, pour lutter contre l’arrivée de vagabonds à Paris, il avait été décidé de les munir de passeports pour qu’ils retournent dans leur commune, laquelle était tenue de leur apporter de l’assistance. Quelques jours après la fuite de Louis XVI, un décret du 29 juin 1791 impose un passeport pour les étrangers résidant en France et pour les négociants en cas de départ à l’étranger, pour lutter contre l’émigration.

Face à la détérioration des relations internationales, l’Assemblée législative adopte le 1er février 1792 une loi (promulguée le 28 mars 1792) imposant la détention d’un passeport pour tout voyage et la déclaration à la municipalité du lieu de résidence de l’intention de quitter le territoire national.

Prévue à l’origine pour lutter contre l’émigration, cette mesure fut ensuite utilisée pour éviter que les hommes ne se soustraient à la conscription. Elle impose également l’uniformisation des passeports : le pouvoir central homogénéise ainsi les annotations que pouvaient ou ne pouvaient pas porter les communes chargées de leur délivrance et la description des porteurs.

Passeport intérieur délivré en 1803 par le maire de Mende (Lozère).

L’exigence de passeport est maintenue par les régimes successifs : un règlement de 1816 prévoit un passeport pour les déplacements intérieurs, hors du département, et un autre pour les déplacements à l’étranger.

Cette dualité montre le processus d’unification du territoire accompli depuis la Révolution, mais aussi la crainte qu’inspirent les pauvres et les étrangers, qui, tout au long du XIXe siècle, font l’objet de mesures de surveillance poussées : les passeports pour indigents leur permettent ainsi de bénéficier de subsides pour se rendre dans leur commune d’origine, à condition qu’ils respectent l’itinéraire prévu.

Passeport chinois de la dynastie Qing, 1898. L’empire chinois émettait une gamme complexe de passeports autorisant leur détenteur à circuler dans certains territoires et accomplir certaines actions.La surveillance des étrangers change par ailleurs d’objectif au cours du siècle puisque c’est moins l’espionnage que le « dumping » de la part de travailleurs étrangers pauvres qui est craint, si bien que des conditions de ressources sont souvent exigées.

L’application des règles demeure cependant peu efficace, les communes n’étant pas incitées à collaborer activement alors que la fraude est aisée. Du reste, des circulaires de 1874 et 1878 exemptent de passeports les ressortissants de plusieurs pays européens et nord-américains.

Le passeport intérieur tombe en désuétude en France, largement en raison du chemin de fer qui permet aux voyageurs de circuler plus vite que les documents administratifs. Le livret de circulation des gens du voyage n’a cependant été supprimé qu’en 2017 !

Le contrôle de la population repose par ailleurs sur divers types de documents (livret de famille, carte d’électeur, permis de chasse...), puis également sur les techniques d’anthropométrie judiciaire développées par Adolphe Bertillon. En revanche, l’URSS stalinienne ou de nos jours encore la Chine communiste recourent au passeport intérieur.

Le triomphe du passeport après la Première Guerre mondiale

La Première Guerre mondiale donne en revanche une importance nouvelle au passeport « extérieur », dont la forme et le contenu font l’objet de conférences entre États tenues à Paris en 1920 et à Genève en 1926.

L’État-nation s’impose partout avec la chute des empires austro-hongrois et ottoman. La libre circulation n’est plus l’apanage de la noblesse et des classes les plus aisées. Beaucoup regrettent alors la liberté perdue au profit de contrôles tatillons et perçus comme humiliants.

Le passeport Nansen, une avancée majeure du droit humanitaire

À la suite de la Première Guerre mondiale et des bouleversements géopolitiques qu’elle a déclenchés, des centaines de milliers de personnes se sont retrouvées sans nationalité et sans rattachement à aucun État : Russes blancs déchus de leur nationalité en décembre 1921, Galiciens issus d’un territoire autrefois autrichien devenu polonais, Arméniens, Assyro-chaldéens de l’ancien Empire ottoman ayant fui les massacres... L’absence de passeport les condamne à être rejetés par tous les États.

C’est dans ce contexte que l’explorateur norvégien Fridjtof Nanssen, nommé en 1921 premier Haut commissaire aux réfugiés par la Société des Nations, élabore ce qui devient rapidement le « passeport Nanssen ». Ce document de voyage, rédigé en français, est reconnu le 5 juillet 1922 par seize États à l’issue d’une conférence tenue à Genève. Valable à l’origine pour les Russes, il est par la suite étendu à d’autres nationalités, et reconnu par un nombre croissant d’États.

Au total 450 000 personnes en bénéficient dans l’Entre-Deux-Guerres et disposent ainsi de documents d’identité leur permettant de voyager.

Passeport Nansen de la princesse Vera Mestchersky © Dépôt de Pierre Mestchersky.

Dans ce système, l’exigence de passeport, émis par l’État dont le voyageur est un ressortissant, se double d’une exigence de visa délivré par le pays d’accueil ou de séjour. Des conventions internationales peuvent dispenser de visa certains arrivants, en particulier pour les courts séjours.

Les ressortissants d’États membres de l’Union Européenne et de certains autres États associés bénéficient de règles particulières impliquant des conditions de ressources et de respect de l’ordre public sans assurer toutefois une liberté absolue d’installation.

Les débats autour du Brexit ont été notamment marqués par la volonté de revenir à « l’ancien » passeport britannique, de couleur bleue, abandonnée en 1988 au profit du rouge bordeaux (quoiqu’il soit fabriqué en Pologne par Gemalto, une entreprise franco-néerlandaise).Aux ressortissants non-UE s’applique la convention de Schengen. Signée à l’origine en 1985, elle rassemble aujourd’hui une bonne partie des États membres de l’UE ainsi que la Suisse et le Liechtenstein. Elle prévoit un système unifié de délivrance des visas de court séjour reposant notamment sur une base de données biométriques « VIS ». La convention de Schengen permet de circuler au sein de l’UE durant trois mois.

Depuis la Seconde Guerre mondiale se sont multipliés les accords d’exemption de visas au nom de la liberté de circuler et de la simplification des procédures, avec toutefois des retours en arrière parfois spectaculaires.

Les attentats du 11 septembre 2001 perpétrés aux États-Unis ont conduit à un durcissement et à une intensification des contrôles associés au passeport et au visa : les États-Unis ont d’abord exigé des bénéficiaires de l’exemption de visa un passeport biométrique pour entrer sur leur territoire (2004), puis mis en place le système ESTA (système électronique d’autorisation de voyage), qui prévoit un contrôle de diverses bases de données avant d’accorder à un voyageur l’autorisation d’entrer sur le territoire américain.

L’État français délivre depuis 2009 des passeports biométriques, plus sûrs que les documents papier, mais demeure nettement moins exigeant que les États- Unis. Cependant, il est de plus en plus question de reconnaissance faciale, l’image du visage pouvant le cas échéant être intégrée dans le passeport, ce qui naturellement pose la question du respect des libertés individuelles.

L’épidémie de COVID 19 montre que le passeport, entendu au sens large, peut aussi devenir un élément de contrôle sanitaire, même si ni les attestations de sortie, ni les éventuels « passeports sanitaires » ne sont assimilables aux passeports classiques. Elle rappelle, avec toutes les différences et nuances qui s’imposent, la triste époque où l’Ausweis était exigé pour circuler dans la France occupée.

La permanence des débats auxquels donne lieu le passeport, et plus généralement la circulation des étrangers sur le territoire national, est frappante : entre fantasmes de contrôle absolu – les projets de fichage de toute la population élaborés au XVIIIe siècle paraissent étonnamment actuels – et volonté de souplesse, entre crainte et attachement à la liberté, le XXIe siècle ne diffère guère de ses prédécesseurs...


Publié ou mis à jour le : 2020-07-05 00:57:40

 
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