Le dictionnaire de l'Histoire - Habeas corpus - Herodote.net

Le dictionnaire de l'Histoire

Habeas corpus

Habeas corpus veut dire en latin : « que tu aies le corps ». Dans l'ancienne Angleterre, cette formule était employée par un représentant du souverain à l'instant de se saisir d'un prévenu. Elle était devenue le symbole de l'arbitraire.

En 1678, sous le règne de Charles II Stuart, un aventurier du nom de Titus Oates dénonce un prétendu complot jésuite et papiste avec à la clé l'incendie de Londres, le massacre des anglicans et l'assassinat du roi, rien que ça. Il s'ensuit une vive émotion dans le pays. Titus Oates est célébré comme un héros et reçoit une pension, cependant que de nombreux catholiques sont emprisonnés et 35 (dont 5 jésuites) exécutés sans attendre. Au bout du compte, on s'aperçoit qu'il ne s'agissait que d'affabulations...

Pour éviter le retour de tels excès, le roi concède en mai 1679 au Parlement une disposition juridique selon laquelle tout prisonnier doit être déféré sans attendre devant un juge. Elle interdit de spolier ou de priver de liberté tout homme libre « sauf par le jugement de ses pairs ou par la loi du pays », selon les mots mêmes de la clause 39 de la Grande Charte promulguée près de cinq siècles plus tôt, en 1215.  

Cette disposition proprement révolutionnaire, à la base du droit moderne, est qualifiée par antinomie d'« Habeas corpus ». Elle met fin aux arrestations arbitraires, du moins dans les pays de droit anglo-saxon. Ainsi, aux États-Unis, le tribunal des pairs prévu par l’Habeas corpus fonctionne toujours sous le nom de Grand jury

Rappelons que les Français ne jouissent toujours pas aujourd’hui de l’Habeas corpus et peuvent à tout moment être envoyés en prison sans autre forme de procès par un juge d'instruction.

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