22 juin 2020. La Convention citoyenne pour le climat, qui a réuni à Paris 150 citoyens, avance 150 propositions dont une révision de la Constitution ! Avec beaucoup de contraintes et un résultat rien moins que garanti... Nous vous proposons de réfléchir à une alternative pragmatique et libérale, l'allocation climat. Ou comment réduire sans douleur nos consommations d’énergie, remédier au dérèglement climatique et ouvrir la voie à une société plus humaine...
Parole de président : « le monde d’après sera résolument écologique. Je m’y engage ». Las, ce tweet vibrant du président Macron du 5 juin 2020 a été aussitôt contredit par le troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020. Ce document qui brasse les milliards par centaines prévoit tout juste un petit milliard supplémentaire « afin d’accélérer la transition écologique dans les territoires ».
Dans le même temps, l’État surendetté s’est privé de deux ou trois milliards de recettes parfaitement indolores en renonçant à relever la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) pour compenser l’effondrement du prix du pétrole brut. Pendant le confinement, personne n’aurait songé à lui reprocher une augmentation de la TICPE dès lors que le prix des carburants et du fioul seraient restés à leur niveau antérieur (sur le même principe que la « TIPP flottante » du gouvernement Jospin en 2000).
Au lieu de cela, dans l’indifférence générale, les carburants et le fioul ont vu leur prix chuter de plusieurs dizaines de centimes, avec des conséquences négatives pour :
• L’environnement (la baisse de prix a encouragé la surconsommation de produits pétroliers et donc les émissions de CO2 et de polluants),
• La balance commerciale (plus le prix à la pompe est bas, plus on va importer de produits pétroliers),
• L’épargne des particuliers (les économies inattendues sur les carburants et le fioul ont accru encore davantage l’épargne accumulée pendant le confinement, au détriment de l’activité et de l’emploi). Plus gravement, cette chute va rendre d’autant moins acceptable la remontée du prix des produits pétroliers et plus généralement des produits énergétiques.
Il faut dire qu'entretemps s'est réunie la Convention citoyenne pour le climat, avec 150 citoyens tirés au sort. Elle a planché pendant sept weeks-ends, écouté des experts du climat et ébauché son catalogue de propositions mais s'est gardée d'aborder deux enjeux essentiels : quid des énergies renouvelables et du nucléaire ? quid de la taxe carbone et du prix de l'énergie ?
Les 150 propositions de la Convention se réduisent à une litanie de recommandations très en-deça de l'enjeu planétaire (note). Elles sont d'ordre incantatoire (changer la Constitution ou l'idéologie libre-échangiste européenne, rendre les centres ville plus attractifs, etc.) ou d'ordre punitif avec maintes fois les verbes : interdire, contraindre, sanctionner, obliger, etc.
Une mesure populaire : l'allocation climat !
Dans une optique libérale, à la différence des « conventionnels » et surtout des dirigeants et des écologistes européens, les économistes américains font confiance à l'intérêt bien senti de chacun d'entre nous, qui nous pousse vers les alternatives les moins chères. Ils préconisent une taxe carbone qui serait - c'est capital - toute entière redistribuée aux citoyens sous la forme d’une allocation forfaitaire mensuelle.
Le 17 janvier 2019, le Wall Street Journal a publié une tribune qui exprimait leur analyse, signée de plusieurs lauréats du prix Nobel d'économie. Voici ci-après le texte de cette tribune (traduction française) :
- Une taxe sur le carbone constitue le levier le plus rentable pour réduire les émissions de carbone à l’échelle et à la vitesse nécessaires. En corrigeant une défaillance bien connue du marché, une taxe sur le carbone enverra un puissant signal de prix qui exploite la main invisible du marché pour orienter les acteurs économiques vers un avenir faible en carbone.
- Une taxe sur le carbone devrait augmenter chaque année jusqu’à ce que les objectifs de réduction des émissions soient atteints et être neutre sur le plan des recettes pour éviter les débats sur la dimension de l’État. Une augmentation constante du prix du carbone encouragera l’innovation technologique et le développement d’infrastructures à grande échelle. Elle accélérera également la diffusion de biens et de services à faible intensité carbonique.
- Une taxe sur le carbone suffisamment robuste et progressivement croissante remplacera les diverses réglementations sur le carbone qui sont moins efficaces. La substitution d’un signal de prix aux règlements encombrants favorisera la croissance économique et fournira aux entreprises la certitude réglementaire dont elles ont besoin pour investir à long terme dans des solutions de rechange en matière d’énergie propre.
- Pour prévenir les fuites de carbone et protéger la compétitivité des États-Unis, un système d’ajustement frontalier du carbone devrait être établi. Ce système améliorerait la compétitivité des entreprises américaines qui sont plus écoénergétiques que leurs concurrents mondiaux. Cela inciterait également d’autres pays à adopter une tarification du carbone similaire.
- Pour maximiser l’équité et la viabilité politique d’une taxe croissante sur le carbone, toutes les recettes devraient être remises directement aux citoyens américains sous forme de remises forfaitaires égales. La majorité des familles américaines, y compris les plus vulnérables, bénéficieront financièrement en recevant plus en « dividendes carbone » qu’elles ne paient en augmentation des prix de l’énergie.
Sur Herodote.net, nous avons aussi envisagé semblable montage sous le nom d'« allocation climat redistribuée ». Il s'agit d'une contribution sur toutes les énergies primaires (et non pas les seules énergies fossiles), payée par les producteurs d’énergie (EDF, compagnies pétrolières, usines d’incinération etc.). Elle est donc toute entière redistribuée aux citoyens sous la forme d’une allocation forfaitaire mensuelle.
Nous avons pu calculer qu'avec 50 centimes par litre de carburant ou sur 10 kWh électriques, le fisc pourrait verser à chaque adulte 150 euros par mois (montant brut avant impôt). Pour tous les ménages à l'exception des plus riches, cette allocation au demeurant très sociale couvrirait le surcoût induit par la contribution payée par les fournisseurs d'énergies. Elle n'obligerait donc personne à renoncer à son mode de vie, à sa voiture, à ses voyages, etc. Simplement, elle offrirait à chacun une alternative d'un rapport satisfaction/coût équivalent ou plus avantageux.
Ainsi chacun pourrait-il arbitrer entre deux options sans altérer son bien-être :
• Ne rien changer à son mode de vie en finançant avec l’allocation forfaitaire les hausses de prix de l’énergie,
• Se réorienter vers des consommations moins énergivores et moins coûteuses, avec un reliquat de revenu qui lui permettra d’augmenter son niveau de vie !
Cette mesure fiscale se doit d’être complétée par des dispositions réglementaires pour ouvrir des alternatives aux déplacements motorisés ainsi qu’aux gaspillages (emballages jetables, produits trop vite obsolescents…). Les bénéfices de cette politique peuvent très vite avoir valeur d’exemple pour les autres pays européens et l’ensemble du monde développé.
Le dessinateur Dominique Rousseau a retranscrit notre propos sous forme de BD (cliquez sur l'image pour découvrir celle-ci) :
Tous ces aspects sont détaillés et précisés dans notre livre numérique : Le Climat et la Vie, manifeste pour une écologie de la liberté.
Si surprenant que cela paraisse, le prix des énergies est à la baisse depuis 50 ans ! Les énergies fossiles (pétrole, charbon, gaz) coûtent ainsi deux fois moins cher qu’en 1970 en proportion de nos revenus comme le montre le tableau ci-après.
| 1 euro = 6,5596 francs
| Prix en 1969 (francs) | Prix en 2020 (euros) | Évolution (x par) |
| SMIC horaire | 3,3 | 10 | 20 |
| Baguette de pain (250g) | 0,55 | 1 | 12 |
| Carte de métro hebdomadaire | 4,8 | 20 | 27 |
| 1 litre de super | 1,1 | 1,5 | 9 |
| 10 thermies de gaz | 1,1 | 0,9 | 5 |
Cette baisse relative du prix des énergies entraîne chaque année un peu plus les consommateurs vers les offres les plus gourmandes en énergies : croisières, SUV, home cinema, etc., etc. Il en va en effet des énergies comme de toutes les autres marchandises : moins elles sont coûteuses et plus on est porté à les consommer. C'est le « signal-prix » dont parlent les économistes. L'effet du prix sur la consommation énergétique et donc les émissions de CO2 se voit ci-dessous de façon éclatante dans la comparaison pays par pays des émissions de CO2 par habitant et du prix du litre de carburant. Dans cet échantillon de pays similaires par leur niveau de développement, il existe une forte corrélation (-0,79) entre le prix du litre d'essence et les émissions de CO2/hab. ; la corrélation est moyenne (0,60) en ce qui concerne le PIB/hab.
| Pays | CO2 (mds t.) | CO2/hab. (tonnes) | essence (dollars 2023) | PIB/hab.(dollars) |
| États-Unis | 4,76 | 14,61 | 1,099 | 59500 |
| Allemagne | 0,72 | 8,7 | 2,028 | 50200 |
| Taïwan | 0,27 | 11,38 | 1,027 | 49800 |
| Australie | 0,38 | 15,63 | 1,213 | 49900 |
| Canada | 0,55 | 14,99 | 1,432 | 48100 |
| RU | 0,36 | 5,43 | 1,909 | 43600 |
| France | 0,31 | 4,56 | 2,072 | 43600 |
| Japon | 1,13 | 8,94 | 1,25 | 42700 |
| Corée | 0,6 | 11,66 | 1,312 | 39400 |
| Espagne | 0,25 | 5,45 | 1,865 | 38200 |
| Italie | 0,32 | 5,31 | 2,137 | 38000 |
| Pologne | 0,31 | 7,96 | 1,48 | 29300 |
| Corrélations /CO2/hab : | -0,79 | 0,60 |
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Erik (27-09-2023 15:45:32)
J'utilise cette voie pour corriger certains points ayant fait parti des 150.
Premièrement, nous ne nous sommes pas portés candidats. Nous avons été tirés au sort à partir de nos numero de télephone. Les organismes charger par l'Etat de constituer le panel des 150 devait retenir après un questionnaire une proportion de femme et d'homme, une répartition par classe d'âge et une proportions de diplomés et non diplomés, une répartition de citadins et de ruraux en prenant comme base la même répartition dans la société française. De même, la reprensentation de tous les départements et regions de france correspondaient au pourcentage de population des départements et régions par rapport à la population Française. Ainsi, certaines personnes ont étaient écartées car surrepresentée dans l'une des catégories. La représentation des personnes en grande précarité etait même assurée via des association comme les petits frères des pauvres qui ont trouver des personnes bénéficiaires pour participer a la convention.
Concernant la taxe carbone, la convention citoyenne a demandé un moratoire pour la raison suivante : la taxe impacte trois fois plus le budget des plus faibles revenus ( premier décile) alors que l'empreinte carbone de ces derniers est trois moindre que celle des plus riches (dixième décile). Or, pour cette population l'impacte de la taxe carbone est quasi nul. Ce constat a était fait par l'ofce et l'ocde !
Aussi, le moratoire demander par la convention vise a laisser le temps à l'Etat de revoir cette taxation pour la rendre plus equitable soit par un compte personnel carbone, soit par le reversement de tout ou partie de la taxation des plus riches vers des aides aux plus pauvres pour isoler leurs habitation et mieux consommer (local, de saison...) consommation qui s'avère plus onéreuse. En aucun cas il ne s'agit de supprimer la taxe carbone qui est un Indicateur prix de notre empreinte carbone.
Concernant la lettre de mission : nous devions faire des proposition pour reduire d'au moins 40% nos emissions de GES d'ici 2030 par rapport à 1990 en prenant en compte la justice sociale. Donc oui, il ne relever pas de notre fait de dire oui ou non au Nucleaire ou à tout autre domaine qui ne relevait pas de notre lettre de mission. Il en etait ainsi par exemple de la protection de la biodiversité Nous avons malgre tout poussé jusqu'au limites planétaires, mais l'Etat n'a pas daigné s'en saisir au pretexte que cela devait être abordé au niveau internationnal par l'ONU.
Concernant l'économie liberale, il ne vous aura pas échappé que nous nous sommes oppose aux accords commerciaux internationnaux qui nous pousseraient a toujours plus d'emissions de CO2 importées. Il ne vous aura pas non plus echappé que nous avons proposé une taxe carbone aux frontières de l'europe, pour remettre un équilibre entre les entreprises européennes soumises à une taxation carbone et les autres industries hors europes qui ne sont pas soumises à un taxe sur leurs emissions de CO2 et qui sont donc favorisées.
Pour le reste, il faut prendre les 150 mesures dans leur ensemble et non une par une. Ce que n'a pas fait le gouvernement. Ainsi, des organismes comme Ademe ou le Haut Conseil ont pour le Clmlat ont eux jugé nos 150 propositions pertinentes.
Florence Mothe (27-09-2023 14:26:19)
Bravo pour cet article. J'ai été parmi les 150 de la Convention citoyenne. Nous avons été manipulés d'une manière honteuse. Pas un instant, nous n'avons été libres de nos décisions... Mais nous avons servi d'alibi conte les Gilets Jaunes. C'est un comportement scandaleux.
En ce qui concerne la Convention, j’ai été choisie sans doute parce que je suis aussi viticultrice et membre de plusieurs association de défense des terroirs viticoles. Mais cette expérience pourtant longue et enrichissante ne m’a nullement servie. Quand j’ai fait observer que je connaissais parfaitement l’usage des produits phytosanitaires, on m’a répondu que je serais plus utile en participant à la commission « déplacements ».
On sentait partout la manipulation. A travers les communications soigneusement choisies ; les travaux « dirigés » ; les post-it sur lesquels on nous permettait de nous exprimer (brièvement) ; les obstacles mis à nos contacts avec les journalistes.
Une cinquantaine de membres de la Convention ne sont pas revenus en 2° semaine et ont été remplacés par les suppléants. L’atmosphère générale n’était pas désagréable, un peu conseil de révision, mais la Convention était composée de gens très divers dont une moitié de femmes, plutôt de bonne foi et ne connaissant pas grand-chose au sujet.
La Convention s’est déroulée pendant les manifestations des Gilets jaunes. Le CESE était en était de siège, entouré de cars de police, pour nous protéger au cas où nous aurions été attaqués! Nous avons malgré cela demandé à rencontrer des Gilets Jaunes.
De semaine en semaine, nous avons compris que nous devions être « dans la norme ». Le Premier ministre Edouard Philippe était venu dès le premier week-end, flanqué de sa fidèle Elisabeth Borne (qui connaissait parfaitement les dossiers) nous a d'emblée avertis. A la question : « Pouvez-vous nous donner votre parole que nos préconisations ne seront pas travesties par votre relecture ? », la réponse a été « Non ». J’observe néanmoins que parmi les propositions qui ont été retenues figure la mienne de s’inspirer de la Loi Evin pour limiter la publicité sur les SUV.
J’exonère de mes critiques Laurence Tubiana, parfaitement compétente pour traiter ces problèmes, quoi qu'il en soit de son positionnement politique. Toutefois, ce positionnement a strictement interdit que nous entendions aussi des climato-sceptiques, tel Christian Gérondeau que nous aurions souhaité auditionner. Plusieurs intervenants, bien dans la norme et préconisant la taxe carbone, ont été fraîchement accueillis par une salle souvent houleuse.
De fait, tous les soirs, nos propositions faisaient l’objet d’un nettoyage soigné. Il en était de même du choix des intervenants.
Certains participants étaient manifestement ravis d’être là et se comportaient en bons élèves, appréciant la nourriture, l’hôtel et le caporalisme général. Ce sont eux qui ont porté la Convention jusqu’au bout.
Parmi les membres de la Convention, deux femmes se sont détachées. Une femme venant de Bretagne, cheveux roux, qui a osé dire ce qu’elle pensait, et une jeune femme noire, originaire de Paris, qui intervenait souvent et intelligemment. Les autres faisaient les rôles muets, ravis d’être là, comme si rien d’aussi beau ne leur était jamais arrivé de leur vie !
Liger (06-03-2023 03:28:48)
Je suis souvent d'accord avec vous mais là, je ne vous suis pas du tout : l'État et l'administration sont déjà trop invasifs et ce système d'allocation énergético-fiscale servira essentiellement à augmenter le nombre de fonctionnaires.
Il faudrait d'abord laisser jouer les règles du marché, notamment en démontant le système démentiel créé par l'Union européenne pour « organiser » le marché de l'énergie en favorisant les intermittentes (éolien, solaire) ruineuses et polluantes : cf. les conditions d'extraction écologiquement et humainement catastrophiques des terres et métaux rares abondamment consommés par ces sources d'énergie rares décrites dans le livre remarquable de G. Pitron, « La guerre des métaux rares » ; cf. aussi la consommation accrue d'énergies fossiles destinées à prendre le relais du solaire et de l'éolien quand ils ne fonctionnent pas, c'est-à-dire la plupart du temps.
Il est regrettable que l'énergie nucléaire ne soit pas mentionnée dans votre article alors que, à court, moyen ou long terme, c'est la source d'énergie le moins chère, la moins polluante et la plus sûre, excusez du peu.
L'expression « transition énergétique » est erronée et néfaste car donnant l'impression que nous devons sortir des Ténèbres dans lesquelles notre ignorance (pour ne pas dire nos péchés, si on analyse les propos de maints escrologistes qui ressuscitent les sermons moralisateurs des curetons d’autrefois) nous a amenés pour accéder enfin au Paradis régi par la bienveillante Mère Gaïa. Je sais, je caricature... mais pas tant que cela.
Non : il ne s'agit pas de « transition énergétique » mais, tout simplement, d'évolution et d'adaptation de l'Humanité, phénomène consubstantiel à son existence : c'est par exemple ainsi que, dans les pays développés du moins, le charbon a reculé au profit des hydrocarbures et que l'énergie nucléaire est apparue et propose des perspectives intéressantes.
En matière d'énergie, le rôle de l'État ne doit pas être de s'immiscer dans la vie de chacun mais de se concentrer sur la définition et la mise en oeuvre de stratégies rationnelles et cohérentes à moyen et long terme, ce qui fut le cas en France dans les années 1960 et 1970 (programme électronucléaire).
Consommer de l'énergie n'est pas un mal en soi. Simplement, il faut se concentrer sur un arbitrage rationnel entre les sources d'énergie et se focaliser sur la lutte contre les effets polluants : voilà pourquoi il faut fermer les mines de lignite (la RFA s'avérant être là une digne héritière de la polluante RDA), limiter le recours au charbon et au gaz (d'autant plus que celui-ci asservit les Européens à des puissances extérieures) et cesser de nous ruiner en subventionnant les énergies intermittentes consommatrices à haute dose de métaux et de terres.
Et delenda est escrologia !
flandin (21-06-2020 19:23:47)
Absolument génial....je me demandais justement pourquoi, voyant le prix du gazole à la pompe s'effondrer, la ticpp..n'augmentait pas!! je suis un peu vieux, mais c'est pas Louis XI, Colbert, ou Rocard qui auraient raté une occasion pareille ! Si nos gouvernants français ne savent plus trouver un moyen de financer leurs dépenses...alors où va t on!!... Et pourtant ils ne sont pas "libertariens" que je sache, au vu des innombrables règlements et lois qu' ils inventent..même quand il s'agit d'Histoire!
je découvre Hérodote....le site ... pas notre mentor , nous les profs d' hist géo...quoique Thucydide...aurait été bien aussi...
Cordialement